Tour d'Europe des Taxes sur les E-liquides : Ce Que Vous Devez Savoir

Tour d'Europe des Taxes sur les E-liquides : Ce Que Vous Devez Savoir

L'industrie du vapotage en Europe connaît des transformations majeures, notamment en matière de taxation. Alors que plusieurs pays adoptent des mesures fiscales sur les e-liquides, il est essentiel de comprendre ces différences à travers le continent.

Octobre 2024

Les Taxes en Europe

France

Actuellement, la France ne prélève pas de taxe spécifique sur les e-liquides, se contentant d'une TVA de 20 %. Toutefois, un amendement en discussion pourrait changer la donne, entraînant des hausses de prix significatives pour les consommateurs​

Belgique

À partir de janvier 2024, la Belgique mettra en place une taxe de 0,15 € par millilitre sur les e-liquides. Tous les nouveaux produits lancés après cette date devront porter des timbres fiscaux.

Allemagne

Actuellement, l'Allemagne impose une taxe de 0,20 € par millilitre, avec une augmentation prévue à 0,32 € d'ici 2026. Cette politique vise à aligner la fiscalité des e-liquides sur celle des produits du tabac traditionnels.

Luxembourg

Le Luxembourg a introduit une taxe sur les e-liquides de 120 € par litre, soit 0,12 € par ml, à compter du 1er octobre 2024. Cette mesure s'inscrit dans le cadre d'un programme national anti-tabac.

République Tchèque

La République tchèque impose une taxe progressive sur les e-liquides, qui est actuellement de 2,50 CZK (environ 0,10 €) par millilitre, avec des augmentations prévues chaque année jusqu'en 2027, atteignant 10 CZK (0,41 €) par millilitre. Cette approche progressive vise à réguler le marché tout en augmentant les recettes fiscales.

Grèce

En Grèce, la taxe sur les e-liquides est fixée à 0,10 € par millilitre, une mesure introduite en 2017. Bien que stable, ce taux n'a pas été ajusté depuis, ce qui pourrait poser des problèmes de compétitivité à long terme face aux autres pays européens qui révisent régulièrement leurs politiques fiscales.

Portugal

Le Portugal a mis en place une taxe sur les e-liquides qui sera appliquée à partir de janvier 2024. Les taux varient selon le type de liquide : 0,175 € par millilitre pour les e-liquides sans nicotine et 0,351 € pour ceux qui en contiennent. Cette mesure inclut également des timbres fiscaux pour assurer la traçabilité des produits.

Pologne

La Pologne a instauré une taxe de 0,55 PLN (environ 0,13 €) par millilitre sur les e-liquides, avec des exigences de timbrage excise pour les produits commercialisés. Cette taxe vise à aligner la fiscalité des e-liquides sur celle des produits du tabac et à lutter contre le marché noir​.

Italie

En Italie, la taxation des e-liquides est calculée comme 15 % des droits d'accise sur le tabac pour les liquides contenant de la nicotine, tandis que ceux sans nicotine sont taxés à 10 %. Cette méthode de calcul bi-hebdomadaire sur le volume total vendu rend la fiscalité dynamique et adaptable

Suède

Bien que la Suède ait une taxe spécifique de 0,10 SEK (environ 0,009 €) par millilitre, elle est notable pour son approche équilibrée en matière de réglementation du vapotage. La Suède est souvent citée comme un exemple en raison de sa politique de réduction des méfaits, favorisant le vapotage comme alternative au tabac traditionnel​

Impact sur les Consommateurs

Ces taxes ont des conséquences considérables sur le marché.

Par exemple, en Italie, l'instauration d'une taxe a entraîné une baisse des ventes de 30 %, illustrant le risque d'un retour au tabagisme chez les fumeurs qui ne peuvent pas se permettre les nouveaux prix​

Il est crucial que les décideurs prennent en compte ces effets lorsqu'ils envisagent d'introduire ou d'augmenter des taxes sur les e-liquides.